Xavier Broseta


De: Xavier BROSETA
administrateur civil, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2012-07-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000026737040(source JORF)
réintégration
08 Décembre 201208/12/2012
De: Xavier BROSETA
Objet:
des cadres
date_debut="2012-07-01"
JORFTEXT000026737040(source JORF)
radiation
08 Décembre 201208/12/2012
De: Broseta (Xavier)
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés au 4o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000214519(source JORF)
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Broseta (Xavier)
administrateur civil de 1re classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
chef de département de l'offre de soins auprès de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
date_debut="2000-04-17"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000590614(source JORF)
détachement
16 Mai 200116/05/2001
De: Broseta (Xavier)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remplace:Mme de Brunhoff (Marielle)
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000578163(source JORF)
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Broseta (Xavier)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2000
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2000
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000402217(source JORF)
inscription
30 Août 200030/08/2000
De: Xavier Broseta
administrateur civil, chef de la mission du Fonds national de l'emploi
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000214616(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 200014/01/2000
De: Broseta (Xavier)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1995-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000370698(source JORF)
nomination
12 Avril 199512/04/1995
De: Broseta (Xavier)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Affaires sociales, santé et ville
Travail, emploi et formation professionnelle
date_debut="1995-03-01"
JORFTEXT000000187636(source JORF)
affectation
12 Avril 199512/04/1995
De: Broseta (Xavier)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de février 1995
date_debut="1995-03-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000736281(source JORF)
affectation
28 Mars 199528/03/1995
De: Broseta (Xavier)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1993-1995
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1993-01-01"
ecole
eleve_ena="1993-1995"
JORFTEXT000000345548(source JORF)
nomination
24 Mars 199324/03/1993
De: Broseta (Xavier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/01
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1992-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000163284(source JORF)
nomination
03 Mars 199303/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.